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Modèle de Procès-Verbal

Les Procès-Verbaux doivent comporter un ordre du jour, une liste des présences et date / lieu / heure de la réunion.

L’ordre du jour doit être adopté en début de séance. Toute décision doit être inscrite au PV, accompagnée de sa modalité (décision par consensus ou vote avec le nombre de voix). Habituellement, le PV rend également compte des débats et des interventions des personnes présentes.

Pour le PV d’une Assemblée générale constitutive, des points doivent figurer à l’ordre du jour tels que : adoption de l’ordre du jour, adoption des modifications statutaires, élection du comité, élection de l’organe de vérification des comptes.

Le modèle de PV ci-dessous est prévu pour une Assemblée générale constitutive. Il peut cependant être utilisé pour d’autres types de réunions associatives en adaptant notamment son titre et son ordre du jour.

Les Procès-Verbaux doivent comporter un ordre du jour, une liste des présences et date / lieu / heure de la réunion.

L’ordre du jour doit être adopté en début de séance. Toute décision doit être inscrite au PV, accompagnée de sa modalité (décision par consensus ou vote avec le nombre de voix). Habituellement, le PV rend également compte des débats et des interventions des personnes présentes.

Pour le PV d’une Assemblée générale constitutive, des points doivent figurer à l’ordre du jour tels que : adoption de l’ordre du jour, adoption des modifications statutaires, élection du comité, élection de l’organe de vérification des comptes.

Le modèle de PV ci-dessous est prévu pour une Assemblée générale constitutive. Il peut cependant être utilisé pour d’autres types de réunions associatives en adaptant notamment son titre et son ordre du jour.

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